LE SILLON

Mairie de Caen, collectivité locale

Présentation de la marque LE SILLON

Déposée le 27 mai 2015 par Mairie de Caen auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE SILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-26 du 26 juin 2015.

Le déposant est Mairie de Caen, collectivité locale domicilié(e) Hôtel de Ville, esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Directeur de l'Education domicilié(e) Hotel de Ville, Esplanade Jean Marie Louvel - 14027 - CAEN cedex 9 - France.

La marque LE SILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184801.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SILLON arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

Mairie de Caen a également déposé les autres marques suivantes : EN MAI, LIS CE QU'IL TE PLAIT… , Salon du Livre de Caen “ L'Aventure Humaine ”